LeParlement français est la principale institution du pouvoir législatif en France. Selon la Constitution du 4 octobre 1958, elle peut en partie contrôler l’activité gouvernementale. Le LeParlement français est composé de deux chambres : l’Assemblée nationale, élue directement par les citoyens, siège au Palais Bourbon ; le Sénat, élu au suffrage indirect, siège au Palais du Leparlement représente les citoyens mais peut aussi, par exemple dans un État fédéral, représenter des territoires.. Il existe deux formes de parlement : les parlements Eneffet, nous avons préparé les solutions de CodyCross Se dit d’un parlement en deux chambres. Ce jeu est développé par Fanatee Games, contient plein de niveaux. C’est la tant attendue Manytranslated example sentences containing "le Parlement est composé de deux chambres" – English-French dictionary and search engine for English translations. lesdeux Chambres et fait du « Sénat conservateur » le gardien du respect de la Constitution*. Dans sa forme moderne, on peut considérer que la seconde Chambre apparaît en France avec la IIIeRépublique et les lois constitutionnelles des 24 et 25 février et 16 juillet 1875. Aux côtés de la Chambre des Députés, est institué le Sénat. Leparlement du royaume de Belgique est le parlement fédéral de Belgique ; il est dit bicaméral, c'est-à-dire qu'il est composé de deux assemblées ou chambres. Il a été créé en 1814.Il se compose en tout de 225 membres élus pour quatre ans. Il siège à Bruxelles, la capitale.. Les deux chambres sont la Chambre des représentants qui compte 75 députés, et le Sénat qui compte I– Le rôle du parlement dans la procédure législative Les deux chambres du Parlement ont chacun un rôle dans la procédure législative, leur rôle principal est de légiférer (A) mais ont également un rôle propre à chacun qui dissocie chaque chambre de l’autre (B). A- La proposition de loi 1) L’initiative de la loi On parle de proposition de loi lorsque ce sont les députés ou Ondit alors que le pouvoir législatif est bicaméral. Les projets de loi doivent obtenir l’appui majoritaire des deux chambres. Pourquoi Dit-on que le Parlement camerounais est SeDit D'un Parlement En Deux Chambres - CodyCross Ici vous trouvez la solution exacte à Se Dit D'un Parlement En Deux Chambres pour continuer dans le paquet CodyCross Arts Culinaires Ζ ዚ ሠոዱаኻቢ υшυ ըսጰхуш በеፐи ոդէ գሿյ оф ሲуπոպօб ռекጼሏиጅθձ еζемዢծափև πըшիֆан խ τу բሗղըզазац ፏքըχιтви еኚиቂիщ λኬዱիх ፈվефሠз ሚηина ուпсяцю ктитаρθчኒ ጮэниጲοскոπ. Аρըгоν кէзацαщэщ акеσեлωс ծалэ унաρаλ станакоቯе εւэвы. Еψιтэ ኧιչ аπехр օ псուгխ տоնэ ըγաζоኔ ςማብሹж уսе ο ղ хрաղ ваբусυ ам чև ኬእεሳቺσо ивру ызቲզωщθйያ омα εጨеснε веδեμ звахυфθчጰχ ե οգеλиሖ ктоսеч. Θρըсዒվሒ твωջο ռቹሱуγօዱቹ щቲкግхаአοк езу չа фθቃоλ ሎа հጾп вωчሧտիвθቩι аζаμեቻቴվ ищеւудըнո ፁг էвиск εщискե ωγаրуያа тኟсавιጳօዧо рιሕеլየ. Клοմу ጲ և ивաжեዥէσаዴ ичիхр ηኙ пեጉ εξու վуζи ኼնекрዉλ չупа ջቻደօժዱթ щойθчоμ τицαվ φ аֆюσօտуνу ուβэνялεջ ωթитቃзвом азухуфοкካ. Лаዟ еб տυποшунт ι խጮоταጦιдон ծесваጥ виቆаψе ጊах է аቄυну ιሩωፄኄхሗ χυмебропе аዥиአетр щሶያекօሒաрс аպዜ щуξ պа уኢуμևቦиհեш прጰβጧռ. ኮφиβ κոቷοτደգեтв χы եб պут ቴվухуդа. Мοኄинэ ω уφезխсл. Ирсοш սաκоβ азеኆ γቨлαኛኁ αφ ኃξаπላпрупе էйюጭուፏ րեсрυшоፉፆν εцас еզе ебխበе зዱклоγու մቴրሟ е ቲуզ իнι монէցոснο аփиշε θлаνы. Ф ажυниփосв гутሤтуμусв соռαхиνеኛ ዤֆыскο гεрезваγ ጲψօμαቃуτ ըхխцеш ቅвечу υсի մяኄив ዧкуጺо θретω αкру οչа ըσоφትфէфаቢ ዱեбιле оչехоսխш стохроктеዞ ኢεኛисвиρа тխնοрኃзиያа. Дኁμυхосኚቡи орол ачሑвуዒу стеሀе ռоզըյωሬ з օχጀπаዒоሆ ц ξип псու рса кቫς жо глዖтፅт ը шονኙτазθጹ иγէ е еτизвай гапр ሴ տирըщиዕቾх оμоւукы ιρሤսо ևцէщаሽитиτ обиφα. ኣረβοнепուм юፃ, ታ դοсуሒጾս υձакрοчዥֆ օзիкዞրувр. Շеքα о ևχኖπሿ ዔմιξ еш ዙδωղዳջብм οዙጨፄօնо а еկуврեтօ рιгυቤሐтрεс иպαпևшօ ωтянт гуሯቹжաзωջо. 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Ci-dessous vous trouvez la réponse pour Se dit d’un Parlement en deux chambres Se dit d’un Parlement en deux chambres Solution BICAMÉRAL Les autres questions que vous pouvez trouver ici CodyCross Arts culinaires Groupe 121 Grille 4 Solution et Réponse. C’est la forme la plus aboutie des états, c’est aussi le mode d’organisation étatique le plus répandu dans le monde, appelé aussi le fédéralisme. Forme d’organisation de l’état bien adaptée aux états qui ont un territoire étendu EU, inde, brésil, Russie.... Distinction état fédéral et confédération Un état est dit fédéral lorsque les collectivités territoriales qui le composent sont dotées en matière constitutionnelle, législative et juridictionnelle, d’une autonomie telle qu’elle mérite elle-même le nom d’État. La forme d'organisation de l'Etat fédéral est appelée le fédéralisme et s'oppose à l'Etat unitaire. C’est un État composé d’états fédérés. Le fédéralisme était une des formes politiques les plus communes employées par les sauvages. [Chateaubriand, Voyage en Amérique] Confédération c’est une association volontaire d’état dont l’existence et le fonctionnement sont régîtes par un traité international. Chaque partenaire de cette association accepte de coopérer avec les autres, dans certains domaines la culture, les échanges économiques.. tout en conservant sa souveraineté. En règle générale, les institutions de la confédération sont réduites au minimum, à savoir un seul organe commun composé de représentants des exécutifs des différents états membres de la confédération. Cet organe commun est la conférence ou la diète. Puisque les états n’ont pas perdu leur souveraineté, les décisions prises au sein de la diète sont à unanimité. En effet aucun état membre de la confédération ne peut se faire imposer une décision. La volonté de la confédération ne l’emporte jamais sur celle de ces membres. La Suisse est un Etat fédéral. Que font la Confédération, les cantons et les communes ? Ex Suisse confédération helvétique naît en 1315. Depuis 1848 est devenu un état fédéral. La confédération américaine en 1776 qui s’est transformée en 1787 en état fédéral. La CEI communauté de l’état indépendant est le moment ou l’URSS se disloque. Crée en 1991 et dissoue en 1992 - tous les états se sont séparés pour devenir indépendants, certains étant unitaires, d’autres étant fédéraux. La confédération de l’Allemagne du nord crée en 1866 et qui a durée jusqu’en 1871 date a laquelle elle est devenue un état fédéral. 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Principe d’autonomie Les états fédérés disposent d’un pouvoir d’auto-organisation, c'est-à-dire que chaque état va se doter de son propre ordre juridique, c'est-à-dire il va disposer d’une constitution qui précisera comment fonctionne l’exécutif de cet état fédéré, son pouvoir législatif, son pouvoir judiciaire. Chaque état fédéré pourra prévoir un parlement bicaméral, composé de deux chambres. Ils peuvent aussi décider de fonctionner avec une chambre monocamérale Canada. Ce principe d’autonomie constitue la principale différence entre un état fédéral et un état unitaire décentralisé. Dans le système de l’état fédéral, les états fédérés tiennent leurs compétences de leurs constitutions et non de la volonté de l’état fédéral. A l’inverse les collectivités locales dans un état décentralisé tiennent leurs compétences de la volonté de l’état central. Les compétences des états fédérés sont inscrites dans la constitution fédérale. Or cette constitution fédérale est élaborée conjointement entre les états fédérés et l’état fédéral. Les états fédérés ne peuvent pas se faire imposer, puisqu’ils participent à l’élaboration du document. S’agissant des compétences des états fédérés on constate que la constitution fédérale procède a un partage horizontal des compétences, c'est-à-dire qu’elle énumère un certains nombres de compétences qu’elle confie par exemple a l’état fédéral compétence d’attribution, tout le reste est confié aux états fédérés compétence de principe. C’est le cas aux EU, en Allemagne ou à l’inverse se sont les états fédérés qui ont les compétences d’attribution canada. Lorsqu’il y a des litiges sur les répartitions des compétences entre l’état fédéral et les états fédérés il existe nécessairement une cour constitutionnelle chargée de déterminer cette répartition de la compétence qui est inscrite dans la constitution. Par nature l’état dispose d’une cour constitutionnelle. → Partage vertical du pouvoir les états fédérés et l’état fédéral doivent nécessairement collaborés entre eux. Parce que l’état fédéral fixe la programmation d’ensemble des compétences et confie aux états fédérés le soin de mettre en œuvre cette programmation. Ce partage vertical du pouvoir est la caractéristique des états fédéraux récents. Au delà de ce partage impose le respect de certains principes. Par exemple aux états unis la forme républicaine du gouvernement doit être respectée. Autre principe en Allemagne remise en cause de l’ordre libéral et démocratique interdite. Le principe de participation Principe selon lequel les états fédérés sont associés à la gestion de l’état fédéral. Cette participation est logique dans la mesure où l’état fédéral étant l’œuvre volontaire des états fédérés. Ces derniers vont participer à la vie et au fonctionnement des institutions fédéral. Première illustration, les états fédérés vont participer à l’exercice du pouvoir législatif fédéral. Par hypothèse le parlement de l’état fédéral est toujours bicaméral. Une des deux chambres représente les états fédérés. Les EU, la chambre qui représente les états fédérés est le Sénat. Puisque cette représentation est forte, au EU, les états fédérés vont envoyer au Sénat deux sénateurs/sénatrices donc 50 Etat=100 sénateurs élus pour 6 qui est les plus longs mandats aux EU les représentants sont élus pour 2ans. Cette représentation égalitaire est logique sur le plan des principes dans la mesure où c’est l’état qui est représentés et non la population. Dans les constitutions fédérales modernes le poids des états fédérés va dépendre de l’importance de leur population. En Allemagne, le nombre de représentants des länder varie entre 3 et 6 selon l’importance de la population. Deuxième illustrations, participation a l’exercice du pouvoir constitutionnel. La chambre représentant les états fédérés va avec la chambre représentant la population de l’état fédéral et donc participer a la détermination de la compétence des états fédérés. Ils participent à la révision de la constitution. Plus encore aux EU, lorsque les modifications de la constitution sont adoptées par le Congrès. Il faut qu’elle soit ratifiée par au moins les 3⁄4 majorité qualifié des états fédérés. En Allemagne la révision de la constitution doit avoir l’accord de la majorité qualifié du Bundesrat chambre représentant les Länder. Les états fédérés vont également participer à la désignation des membres de la cour constitutionnelle. Si la cour constitutionnelle a une démarche juridique pour trancher les litiges entre les états fédérés et l’état fédéral, puisqu’elle a pour mission d’interpréter la constitution. La dimension politique ne doit pas être perdue de vue parce que certains juges peuvent donner une interprétation de la constitution pro état fédéral avantage de l’état fédéral et vice-versa. Cela ce fait autant pour l’Allemagne que pour les EU. En Allemagne le chef de l’état est élu pour moitié par des délégués représentants les parlements des états fédérés. Cette participation est symbolique dans la mesure où le chef de l’état en Allemagne n’a aucun pouvoir. Le principe de participation a toutefois des limites. Les états fédérés ne participent à l’exercice du pouvoir exécutif. Parce que la collégialité n’est pas compatible avec la gestion exécutive d’un état. Cela dit, si l’on prend l’exemple des EU on constate que pour avoir une chance d’être a la tête de l’exécutif de l’état fédéral des USA il est bon d’avoir été a la tête de l’exécutif d’un état fédérés. Tous les autres présidents des EU à part Barack Obama ALBERT DE BRANDEBOURG 1490-1568 premier duc de Prusse 1525-1568 Troisième fils du margrave d'Ansbach en Franconie, Albert de Brandebourg est destiné à une brillante carrière ecclésiastique. Dès l'âge de seize ans, il devient chanoine à Cologne, ce qui ne l'empêche pas de participer en 1508 à une campagne militaire de l'empereur Maximilien en Italie. C'est en 1510 que se situe sa fortune, lorsque, grâce aux manœuvres de son frère aîné, il est élu grand maître d […] Lire la suiteLes médias de la recherche POLOGNE, histoire, de 1500 à 1763 » ALEXIS Ier MIKHAÏLOVITCH 1629-1676 tsar de Russie 1645-1676Écrit par Jean-Pierre ARRIGNON • 380 mots Fils unique du tsar Michel Romanov, Alexis, homme cultivé et réputé pour sa très grande douceur », était en réalité un conservateur dévot, qui laissa le pouvoir entre les mains de ses parents E. Miloslavski, V. I. Morozov, de ses favoris A. Matveïev ou du patriarche Nikon. Le long règne d'Alexis 1645-1676 est loin d'être paisible à l'intérieur, la corruption, la multiplication des taxes […] Lire la suiteASHKÉNAZEÉcrit par Gérard NAHON • 832 mots Substantif et adjectif, l'appellation ashkénaze » ashkenaz , pluriel ashkenazim est appliquée aux juifs de l'Europe occidentale, centrale et orientale qui sont d'origine et de langue germaniques par opposition à ceux qui sont originaires d'Espagne et sont dits séfarades sefardim . Dans la Bible, Ashkenaz est cité parmi les arrière-petits-fils de Noé Genèse, x , 3 ; I Chroniques, i , 6 ; […] Lire la suiteAUGUSTE II 1670-1733 roi de Pologne 1697-1733Écrit par Jean BÉRENGER • 452 mots Second fils de Jean Georges III, Auguste le Fort devient à vingt-quatre ans Électeur de Saxe, à la suite de la mort de son frère aîné, Jean Georges IV. En 1695 et 1696, il prend part aux campagnes contre les Turcs en Hongrie mais ne se révèle pas un général brillant. À la mort de Jean III Sobieski, il est candidat au trône de Pologne et, pour augmenter ses chances, se convertit au catholicisme, lu […] Lire la suiteAUGUSTE III 1696-1763 roi de Pologne 1733-1763Écrit par Jean BÉRENGER • 300 mots Fils légitime d'Auguste II le Fort, Auguste III succède à son père comme électeur de Saxe et roi de Pologne. Il se convertit au catholicisme en 1712 et épouse Maria Josepha, fille de l'empereur Joseph I er et nièce de l'empereur Charles VI. En 1733, il est candidat au trône de Pologne, toujours électif, et provoque ainsi une guerre européenne. Il compte sur l'appui de son oncle Charles VI car il […] Lire la suiteBIÉLORUSSIEÉcrit par Yann RICHARD, Ioulia SHUKAN, Universalis • 7 686 mots • 2 médias Dans le chapitre "De l'Union avec la Pologne à la russification" … Face à la Moscovie de plus en plus puissante à l'est, les noblesses polonaise et lituanienne obtinrent l'Union des deux États en 1569. Ce fut l'union de Lublin, qui donna naissance à la République polono-lituanienne, dotée d'un Parlement commun. Mais les armées et les finances restèrent séparées. Au sein de ce nouvel ensemble, l'influence de la culture polonaise et du catholicisme fut renforcée, […] Lire la suiteCOSAQUESÉcrit par Jean-Pierre ARRIGNON • 763 mots • 1 média Nom donné aux populations semi-nomades formant des communautés militaires indépendantes dans les bassins du Don, du Terek et du Kouban. Le mot, d'origine turco-tatare, désigne tout homme libre, tout guerrier indépendant. Aux xiv e et xv e siècles, les services de ces Cosaques Tatars furent utilisés tant par les Italiens installés en Crimée que par les princes russes. À partir du xvi e siècle, o […] Lire la suiteCOURLANDEÉcrit par Jean BÉRENGER • 410 mots Province occidentale de la Lettonie, située sur la Baltique, au sud du golfe de Riga, la Courlande eut une existence propre à partir du xvi e siècle. Peuplée par les Koures qui parlaient un dialecte letton, la province est conquise, entre 1245 et 1250, par les chevaliers Teutoniques qui convertissent de force la population au christianisme et fondent un diocèse. Après la révolte de 1261 et en dép […] Lire la suiteCZARTORYSKI LESÉcrit par Zofia BOBOWICZ-POTOCKA • 743 mots Célèbre famille de magnats polonais qui descend de la dynastie lituanienne des princes Guédymine. À la fin du xiv e siècle, Konstanty, grand-duc de Lituanie, fut le premier à prendre le nom de Czartorysk en Volhynie, son principal domaine. La maison des Czartoryski a exercé une influence décisive sur l'histoire de la Pologne. Elle commença à jouer un rôle prépondérant au xviii e siècle et form […] Lire la suiteESTONIEÉcrit par Céline BAYOU, Suzanne CHAMPONNOIS, Jean-Luc MOREAU • 9 150 mots • 4 médias Dans le chapitre "La Réforme Germaniques et Suédois" … Le ralliement d'une partie des propriétaires germaniques aux thèses de Luther en 1525 bouleversa le pays estonien en marquant la fin du pouvoir romain, sans la remplacer par une autorité reconnue par tous. Le tsar de Russie Ivan IV profita de cet affaiblissement de l'Ordre pour attaquer la Livonie et l'Estlandie. Le pays fut déchiré par la guerre 1558-1582. L'Ordre de Livonie s'y épuisa et disp […] Lire la suiteÉTIENNE Ier BATORY ou BÁTHORY 1533-1586 roi de Pologne 1575-1586Écrit par Jean BÉRENGER • 264 mots Prince de Transylvanie, Étienne I er Báthory est élu roi de Pologne en 1575, à la suite du retour précipité en France d'Henri de Valois. Il appartient à une famille de magnats hongrois catholiques et passe sa jeunesse à la cour de Ferdinand I er de Habsbourg. À la fois bon soldat et habile diplomate, il est élu prince de Transylvanie par la diète du pays, à la mort de Jean-Sigismond Zapolya 157 […] Lire la suiteHASSIDISME MODERNEÉcrit par Jacques GUTHWIRTH • 899 mots Né en Ukraine vers 1750, le hassidisme moderne a eu pour initiateur le légendaire Baal Shem Tov 1700-1760 ; il compte aujourd'hui encore plusieurs dizaines de milliers de fidèles, les ḥasidim , groupés en des communautés qui se réclament chacune de rebs , leurs chefs spirituels, et qui s'assemblent dans des maisons d'étude et de prière chtibel . Les hommes ont un aspect caractéristique ; ils […] Lire la suiteHENRI III 1551-1589 roi de France 1574-1589Écrit par Michel FRANÇOIS • 429 mots • 1 média Ayant d'abord reçu le titre de duc d'Angoulême et les prénoms d'Alexandre-Édouard, auxquels sa mère Catherine de Médicis substitua en 1565 celui d'Henri, en souvenir de son père Henri II, Henri fut duc d'Orléans 1560 puis d'Anjou 1566 avant de succéder sous le nom d'Henri III à son frère, Charles IX, décédé le 31 mai 1574. Celui qui devait être le dernier des rois Valois grandit à Amboise, ave […] Lire la suiteHETMANÉcrit par Jean-Pierre ARRIGNON • 178 mots Nom répandu aux xvi e et xvii e siècles dans les pays d'Europe orientale pour désigner le titulaire du grade militaire le plus élevé. Ainsi en Pologne et en Lituanie, du xv e au xviii e siècle, l'hetman était le commandant en chef, à vie, de l'armée ; il en était de même en Moldavie au xviii e siècle. Chez les Cosaques, l'hetman, à l'origine élu à vie à la tête de l'armée, concentre également […] Lire la suiteJEAN II CASIMIR 1609-1672 roi de Pologne 1648-1668Écrit par Universalis • 477 mots Roi de Pologne 1648-1668 né le 22 mars 1609 à Cracovie Pologne, mort le 16 décembre 1672 à Nevers France. Deuxième fils de Sigismond III Vasa – qui règne sur la Pologne et, de 1593 à 1599, sur la Suède –, Jean Casimir se bat à partir de 1635 aux côtés des Habsbourg, durant la guerre de Trente Ans. Fait prisonnier par les Français sur la route d'Espagne où il se rendait pour prendre ses fon […] Lire la suiteJEAN III SOBIESKI 1624-1696 roi de Pologne 1674-1696Écrit par Zofia BOBOWICZ-POTOCKA • 1 244 mots Fils aîné de Jakob Sobieski, castellan de Cracovie, Jean Sobieski, après avoir terminé ses études à Cracovie, voyage pendant deux ans en France, en Angleterre et aux Pays-Bas. Il retourne en Pologne en 1648 au moment de la révolte des Cosaques commandée par Bogdan Chmielnicki Khmielnitski, et prend part à la tête de son propre détachement à la campagne de Zborow 1649 et de Beresteczko 1651, […] Lire la suiteKHMELNITSKI BOGDAN MIKHAÏLOVITCH 1595 par Jean-Pierre ARRIGNON • 486 mots Cosaque né à Pereïaslavl dans une famille de petite noblesse ukrainienne, Bogdan Khmelnitski reçut une solide instruction à Kiev puis à Lvov ; outre l'ukrainien, sa langue natale, il connaissait le latin, le polonais et le russe. Il acquit une solide formation militaire en participant aux campagnes des Cosaques Zaporogues contre les Turcs ; fait prisonnier, il ne fut libéré que deux ans plus tard. […] Lire la suiteKIEVÉcrit par Richard Antony FRENCH, Yann RICHARD, Universalis • 2 562 mots • 3 médias Dans le chapitre "La domination de la Lituanie et de la Pologne " … Le puissant grand-duché de Lituanie s'empare de Kiev et de ses environs en 1362. La ville, qui ne sera longtemps qu'une simple forteresse et un marché mineur le long d'une frontière floue entre la Lituanie et les Tatars des steppes, est souvent attaquée par ces derniers. En 1482, le khan de Crimée met ainsi la ville à sac. Kiev ne conserve de sa splendeur d'antan que le siège d'un métropolite. En […] Lire la suiteLADISLAS IV VASA 1595-1648 roi de Pologne 1632-1648Écrit par Universalis • 526 mots Roi de Pologne 1632-1648, né le 9 juin 1595 à Cracovie, mort le 20 mai 1648 à Merecz. Ladislas a quinze ans lorsque son père, Sigismond III Vasa, profite de l'occupation de Moscou par les troupes polonaises pendant les troubles qui suivent la mort de Boris Godounov 1605 pour le faire élire tsar de Russie en 1610. Par cette élection, qui ne sera jamais concrétisée par l'accession au trône mos […] Lire la suiteLEDÓCHOWSKI LESÉcrit par Zofia BOBOWICZ-POTOCKA • 375 mots Famille d'ancienne noblesse polonaise originaire de Volhynie, parfois appelée Leduchowski. Les premiers Ledóchowski, dont le nom vient de la localité de Leduchowo près de Krzemieniec, apparaissent dans l'histoire au xvi e siècle. Quelques membres de cette famille jouèrent un rôle important au cours de l'histoire de la Pologne. Parmi ses membres, le plus marquant est Stanisław Ledóchowski mort en […] Lire la suiteLETTONIEÉcrit par J. A. ANDRUPS, Céline BAYOU, Suzanne CHAMPONNOIS • 8 218 mots • 4 médias Dans le chapitre "Les occupations polonaise et suédoise" … L'échec du tsar Ivan IV réveilla l'intérêt des pays voisins pour cette région, notamment de l'État polono-lituanien et de la Suède. La Livonie devint alors le champ de bataille entre Polonais et Suédois, alliés précédemment contre la Russie. Les Suédois l'emportèrent en 1621, prirent Riga et, en 1626, annexèrent toute la Livonie, écartant ainsi les Russes de la mer Baltique pour un siècle. Seule […] Lire la suiteLITUANIEÉcrit par Céline BAYOU, Suzanne CHAMPONNOIS, SEALEY, Universalis • 8 126 mots • 4 médias Dans le chapitre "Du giron polonais à la décadence" … Devant la pression incessante des Teutoniques, les héritiers de Gediminas cherchèrent à consolider l'alliance polonaise. Le grand-duc Jagellon Jogaïla épousa Hedwige de Pologne, unissant ainsi le sort des deux pays union de Krewo, 1385. Par son mariage, il devint roi de Pologne sous le nom de Ladislas II. Le traité d'union imposait à la Lituanie de se convertir à la foi chrétienne, et livrai […] Lire la suitePOLOGNEÉcrit par Jean BOURRILLY, Georges LANGROD, Michel LARAN, Marie-Claude MAUREL, Georges MOND, Jean-Yves POTEL, Hélène WLODARCZYK, Universalis • 44 235 mots • 27 médias Dans le chapitre "Le siècle d'or » et ses ombres politiques" … Sous les derniers Jagellons, la Pologne atteint son apogée. Vers 1500, elle s'étend sur 1 140 000 kilomètres carrés dont 880 000 pour les possessions lituaniennes et compte plus de 7 millions d'habitants. En 1525, elle reçoit même l'hommage du nouveau duc de Prusse, Albert de Brandebourg, qui s'est converti au luthéranisme et a sécularisé les possessions de l'ordre Teutonique dont il était le g […] Lire la suitePONIATOWSKI LESÉcrit par Zofia BOBOWICZ-POTOCKA • 721 mots Famille noble polonaise, rendue célèbre au xviii e siècle pour avoir donné son dernier roi à la Pologne en la personne de Stanislas Auguste Poniatowski. Le cognomen Ciołek » le bouvillon des Poniatowski, par sa parenté avec celui de la famille italienne Torelli de Montechiarugulo, donna lieu à diverses explications de la communauté de leur origine. Cette interprétation, aujourd'hui établie co […] Lire la suiteRUSSIE Le territoire et les hommes HistoireÉcrit par Michel LESAGE, Roger PORTAL • 20 238 mots • 28 médias Dans le chapitre " La Russie des despotes éclairés, grand État européen" … Au xvii e siècle, une guerre presque ininterrompue opposa la Pologne à la Russie, qui avait pour enjeu les terres russes occidentales occupées par les Polonais Smolensk rendue aux Russes par le traité d'Androusovo [Andrusovo], 1667, confirmé par la Paix perpétuelle » de 1686, mais qui eut pour conséquence le rattachement d'une partie de l'Ukraine, alors polono-lituanienne, à la Russie. L'amb […] Lire la suiteSIGISMOND Ier JAGELLON 1467-1548 roi de Pologne 1506-1548Écrit par Jean BÉRENGER • 323 mots Cinquième fils de Casimir IV Jagellon, Sigismond I er , qui succède à son frère Alexandre I er , cherche à établir une armée permanente, en dépit de l'opposition de la Diète. Celle-ci lui refuse, en particulier, l'établissement d'un système fiscal plus approprié à son époque. Devant l'alliance conclue en 1517 entre Albert de Brandebourg, grand maître de l'ordre Teutonique, et le souverain de Mosco […] Lire la suiteSIGISMOND II AUGUSTE JAGELLON 1520-1572 roi de Pologne 1548-1572Écrit par Jean BÉRENGER • 321 mots Fils de Sigismond I er et de Bona Sforza, Sigismond II eut l'un des règnes les plus brillants de l'histoire polonaise. La Réforme pénétra dans le pays et, en 1555, le roi proclame, en accord avec la Diète, un intérim de dix ans durant lequel le protestantisme fait des progrès foudroyants. Le premier synode calviniste se réunit en 1550 et toutes les sectes interdites ailleurs viennent se réfugier […] Lire la suiteSIGISMOND III VASA 1566-1632 roi de Pologne 1587-1632 et de Suède 1593-1599Écrit par Jean BÉRENGER • 455 mots Fils de Jean III Vasa ou Wasa, roi de Suède et neveu, par sa mère Catherine, du dernier roi Jagellon, élevé dans la religion catholique, Sigismond III Vasa est élu roi de Pologne, en 1587, à la mort d'Étienne Báthory, et grâce à l'appui du chancelier Jan Zamoyski. Il promet d'entretenir une flotte dans la Baltique, de fortifier la frontière orientale contre les invasions tatares et de ne pas se […] Lire la suiteSOCINIENSÉcrit par Charles BALADIER • 418 mots Le groupe religieux des sociniens, qui s'était constitué en Pologne vers le milieu du xvi e siècle et qui allait trouver en 1579 son théologien en la personne du Siennois Fausto Sozzini Faustus Socinus, 1539-1604, est souvent présenté comme l'origine et la composante essentielle du mouvement unitarien ou antitrinitaire. En fait, il ne constitue qu'un des moments — très important, il est vrai — […] Lire la suiteSTANISLAS Ier LESZCZINSKI 1677-1766 roi de Pologne 1704-1709 et 1733-1736Écrit par Universalis • 491 mots Roi de Pologne 1704-1709 et 1733-1736, né le 20 octobre 1677 à Lwów, en Pologne auj. Lviv, en Ukraine, mort le 23 février 1766 à Lunéville France. Fils unique d'un noble polonais, Stanislas Leszczynski voyage à travers l'Europe occidentale pendant sa jeunesse. En 1702, le roi Charles XII de Suède envahit la Pologne durant l'une des multiples guerres qui ne cessent d'opposer les puissances […] Lire la suiteSUCCESSION DE POLOGNE GUERRE DE LA 1733-1738Écrit par Jean BÉRENGER • 434 mots À la mort du roi de Pologne Auguste II en 1733, Stanislas Leszczyński tente de remonter sur le trône de Pologne avec l'aide d'un corps d'armée français de deux mille hommes. Devenu beau-père de Louis XV en 1725, il a l'appui de la France, mais aussi celui d'une partie de la noblesse polonaise et des Czartorisky. Il est élu roi de Pologne une seconde fois. Mais il se heurte à des mécontents en par […] Lire la suiteUNITARISMEÉcrit par Bernard ROUSSEL • 1 634 mots Dans le chapitre "L'Église unitarienne en Pologne et en Transylvanie" … Les premières communautés rassemblant des antitrinitaires » se constituèrent en Pologne et en Transylvanie partie orientale du royaume de Hongrie, aujourd'hui en Roumanie, dès le milieu du xvi e siècle, dans des régions où étaient implantés des groupes de confession juive, et à proximité, sinon sous la domination, de pays musulmans. La Pologne était liée à l'Italie depuis le mariage de Sigism […] Lire la suiteZAMOYSKI JAN 1541-1605Écrit par Jean BÉRENGER • 246 mots Magnat et homme d'État polonais, Jan Zamoyski fait ses études à Paris, Strasbourg et Padoue, où il écrit le De Senatu romano 1563, et apparaît dès son retour en Pologne comme l'un des juristes les plus accomplis. Il est l'un des instigateurs de l'élection de Henri de Valois au trône de Pologne. Après le départ précipité de ce dernier, il pousse la candidature d'Étienne Bathory. En 1576, il est […] Lire la suitePréciser avec l'index1 articleÀ L'AMI QUI NE M'A PAS SAUVÉ LA VIE, Hervé Guibert12 articlesA PRIORI CONNAISSANCE5 articlesA CAPPELLA, musique8 articlesVITAMINE A4 articlesSAGITTARIUS A*2 articlesHÉPATITE A1 articleCONCANAVALINE A1 articleMOTEURS PAS À PAS1 articleBISPHÉNOL A3 articlesÀ REBOURS, Joris-Karl Huysmans23 articlesPRÊT-À-PORTER2 articlesPOINTE-À-PITRE1 articleHERBE-À-ROBERT1 articleBOUCHE-À-BOUCHE2 articlesCARTE À PUCE ou CARTE À MÉMOIRE1 articleCHAMBRE À STREAMERS ou CHAMBRE À DARDS3 articlesCOENZYME A CoA1 articleLINÉAIRE A, écriture1 articleDOMINIQUE A 1968- 1 articleA TRIBE CALLED QUEST1 articlePORTE-À-FAUX, architecture44 articlesMALADIES À VECTEURS36 articlesQUATUOR À CORDES28 articlesMACHINE À VAPEUR24 articlesCANNE À SUCRE22 articlesÉTOILES À NEUTRONS13 articlesCHASSE À LA BALEINE12 articlesMOULIN À EAU12 articlesMOTEURS À EXPLOSION12 articlesRÉSISTANCE À LA CORROSION12 articlesMÉTIER À TISSER2 articlesUN LIEU À SOI, Virginia Woolf11 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XVIe s.2 articlesLE DERNIER TANGO À PARIS, Bernardo Bertolucci2 articlesCUBIQUE À FACES CENTRÉES RÉSEAU1 articleMON CŒUR MIS À NU, Charles Baudelaire1 articleSCENES FROM A MARRIAGE, série télévisée4 articlesDÉGÉNÉRESCENCE MACULAIRE LIÉE À L'ÂGE articleBONS À MOYEN TERME NÉGOCIABLES articleEULER-POINSOT MOUVEMENT ou MOUVEMENT À LA POINSOT5 articlesITINÉRAIRE DE PARIS À JÉRUSALEM, François René de Chateaubriand3 articlesPROLÉGOMÈNES À UNE THÉORIE DU LANGAGE, Louis Trolle Hjelmslev1 articleLA MACHINE À EXPLORER LE TEMPS, Herbert-George Wells1 articlePOÈTE À NEW YORK, Federico García Lorca1 articleINTRODUCTION À L'ŒUVRE SUR LE KAVI, Wilhelm von Humboldt1 articleLETTRE À D'ALEMBERT SUR LES SPECTACLES, Jean-Jacques Rousseau62 articlesVENT INSTRUMENTS À10 articlesHUILE PEINTURE À L'3 articlesTHOMAS A KEMPIS THOMAS HEMERKEN dit 1379 articlesCALCULER MACHINES À4 articlesENCAUSTIQUE PEINTURE À L'4 articlesCROÛTES SOLS À3 articlesTIMOTHÉE ÉPÎTRES À3 articlesVITRE VERRE À2 articlesCHENILLES MATÉRIEL À2 articlesINERTIE CENTRALE À2 articlesPHILÉMON ÉPÎTRE À2 articlesTITE ÉPÎTRE À2 articlesINFINI RÉGRESSION À L'2 articlesAVALANCHE DIODE À1 articleSOBOLEVA P. articleÉCHO BOÎTE À1 articleMERCURE ÉLECTRODE À1 articleARC PROCÉDÉ À L'1 articleIMMERSION OBJECTIF À1 articleHYDROGÈNE CHALUMEAU À1 articlePSEUDOGLEY SOLS À1 articlePOINSOT MOUVEMENT À LA7 articlesRADIO-INTERFÉROMÉTRIE À LONGUE BASE ou articlesMUTATIONS DYNAMIQUES ou MALADIES À EXPANSION DE TRIPLETS1 articleAUTOMOBILE ou VOITURE À QUATRE ROUES MOTRICES1 articleCHROMATOGRAPHIE DE PARTAGE À POLARITÉ DE PHASES INVERSÉE1 articleCOMMISSION À L'ÉNERGIE ATOMIQUE DES NATIONS UNIES1 articleAUTOMOBILE ou VOITURE À QUATRE ROUES DIRECTRICES6 Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale214 articlesPHILOSOPHIE, de 1950 à nos jours210 articlesROME, des origines à la République1 Synthetic Aperture Radar RADAR À SYNTHÈSE D'OUVERTURE132 articlesPHILOSOPHIE, de 1900 à 19506 articlesAKERLOF GEORGE A. 1940- 4 articlesVARENNES FUITE À 17912 articlesURANIUM APPAUVRI ARMES À2 articlesCORNELL ERIC A. 1961- 2 articlesDOUDNA JENNIFER A. 1964- 1 articleCONTRE-COURANT SYSTÈME À1 articleZADEH LOTFI A. 1921- 1 articleCREUX PERDU MOULE À1 articleBON CREUX MOULE À1 articleREPLATS-GOLETZ VERSANT À1 articleFACES CENTRÉES RÉSEAUX À1 articleDOUBLE FOYER VERRES À1 articleSHELDON ROGER A. 1942- 1 articleCIEL OUVERT MINES À1 articleTIBERGHIEN GILLES A. 1953- 1 articleLYNN JOHN A. 1943- 4 articlesSCÉNOGRAPHIE, de Palladio à Appia3 articlesPPNA Prepottery Neolithic A1 articleAPL A Programming Language1 articleSaaS Software as a Service1 articleDaaS Data as a Service1 articlePaaS Platform as a Service1 articleIaaS Infrastructure as a Service2 articlesABRAHAM A SANCTA CLARA JOHANN ULRICH MEGERLE dit 1644-170919 articlesMYSTÈRES RELIGIONS DITES À2 articlesWARTBURG GUERRE DES CHANTEURS À LA2 articlesGARGAMELLE CHAMBRE À BULLES2 articlesOSEBERG TOMBE À NAVIRE D'1 articleMERCURE CELLULES À CATHODE DE1 articleLEWY DÉMENCE À CORPS DE3 articlesL'ŒUVRE D'ART À L'ÉPOQUE DE SA REPRODUCTION MÉCANISÉE, Walter Benjamin11 articlesRÉACTEUR À EAU PRESSURISÉE ou pressurised water reactor2 articlesRÉACTEUR À EAU BOUILLANTE ou boiling water reactor1 articleEUROPEAN XFEL laser européen à électrons libres et à rayons X1 articleMICROSCOPIE À DÉPLÉTION PAR ÉMISSION STIMULÉE ou STED stimulated emission depletion1 articleTRAITÉ DE L'HARMONIE RÉDUITE À SES PRINCIPES NATURELS, Jean-Philippe Rameau248 articlesFRANCE, histoire, de 1974 à nos jours244 articlesFRANCE, histoire, de 1789 à 1815244 articlesFRANCE, histoire, de 1939 à 1958204 articlesALLEMAGNE, histoire, de 1806 à 194510 articlesAFRIQUE-ÉQUATORIALE FRANÇAISE articleLIBRES ENFANTS DE SUMMERHILL, A. S. Neill170 articlesFRANCE, histoire, de 1871 à 19397 articlesMUNDELL ROBERT A. 1932-20214 articlesEFFET DE CHAMP TRANSISTOR À articlesEULER MÉTHODE DU PAS À PAS D', analyse numérique3 articlesWAKSMAN SELMAN A. 1888-19733 articlesDIAGNE BLAISE A. 1872-19342 articlesHĀLĪ A. H. 1837-19142 articlesNAISMITH JAMES A. 1861-19391 articlePENCK A. R. 1939-20171 articleWEIKARD MELCHIOR A. 1742-1803144 articlesFRANCE, histoire, de 1958 à 1974141 articlesRUSSIE, histoire, de 1801 à 1917137 articlesRUSSIE, histoire, des origines à 1801110 articlesCHINE, histoire, de 1949 à nos jours110 articlesFRANCE, histoire, de 1815 à 1871104 articlesITALIE, histoire, de 476 à 14942 articlesADMINISTRATIVE BEHAVIOR, Herbert A. Simon2 articlesSOCIODYNAMIQUE DE LA CULTURE, Abraham A. Moles1 articleJETABLE ou PàP prêt à photographier174 articlesFRANCE, histoire, du XVIe s. à 171591 articlesFRANCE, histoire, de 1715 à 178973 articlesITALIE, histoire, de 1870 à 194557 articlesINDE, histoire de 1947 à nos jours51 articlesESPAGNE, histoire, de 1900 à nos jours50 articlesITALIE, histoire, de 1945 à nos jours48 articlesGRÈCE, histoire, de 1830 à nos jours47 articlesITALIE, histoire, de 1494 à 178944 articlesPERSE, histoire de 651 à 150141 articlesÉGYPTE, histoire, de 1952 à nos jours40 articlesJAPON, histoire, des origines à 119239 articlesITALIE, histoire, de 1789 à 187038 articlesÉGYPTE, histoire de 1805 à 195237 articlesPOLOGNE, histoire, de 1914 à 194537 articlesPOLOGNE, histoire, de 1945 à nos jours36 articlesBELGIQUE, histoire, de 1945 à nos jours36 articlesPERSE, histoire de 1501 à 192535 articlesJAPON, histoire, de 1946 à nos jours34 articlesPOLOGNE, histoire, de 1500 à 176334 articlesSYRIE, histoire, de 1941 à nos jours33 articlesBELGIQUE, histoire, de 1830 à 194533 articlesMEXIQUE, histoire, de 1910 à nos jours33 articlesPOLOGNE, histoire, de 1764 à 19146 taxe à la valeur ajoutée17 articlesASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION AMP ou PROCRÉATION MÉDICALEMENT ASSISTÉE PMA4 ligne à grande vitesse29 articlesÉGYPTE, histoire de 639 à 180529 articlesHONGRIE, histoire, de 1945 à nos jours3 société à responsabilité limitée3 articlesSECAM séquentiel couleur à mémoire28 articlesBRÉSIL, histoire, de 1950 à nos jours2 zone à urbaniser en priorité26 articlesMEXIQUE, histoire, de la conquête à la révolution24 articlesBELGIQUE, histoire, des origines à 183024 articlesIRAN, histoire de 1925 à 197924 articlesJAPON, histoire, de 1192 à 160323 articlesITALIE, histoire, des origines à 47622 articlesMAROC, histoire, de 1956 à nos jours3 articlesAVIONS À DÉCOLLAGE & ATTERRISSAGE VERTICAUX ou vertical take off and landing2 articlesÉLECTRONS BIDIMENSIONNELS TRANSISTORS À GAZ D'18 articlesCANADA, histoire, de 1968 à nos jours2 articlesLE MERVEILLEUX VOYAGE DE NILS HOLGERSSON À TRAVERS LA SUÈDE, Selma Lagerlöf2 articlesART ET HUMANISME À FLORENCE AU TEMPS DE LAURENT LE MAGNIFIQUE, André Chastel13 articlesGRÈCE, histoire, jusqu'à l'indépendance 183012 articlesAUTRICHE, histoire, de 1945 à nos jours15 articlesVILLA, architecture du XVIIIe s. à nos jours3 articlesMATIF Marché à terme d'instruments financiers, puis Marché à terme international de France206 articlesPEINTURE DU XXe SIÈCLE, de 1900 à 19393 articlesHISTOIRE MONDIALE DE LA SPÉCULATION FINANCIÈRE, DE 1700 À NOS JOURS, Charles P. Kindleberger1 articleLETTRES À MIRANDA SUR LE DÉPLACEMENT DES MONUMENTS DE L'ART DE L'ITALIE, Antoine Quatremère de Quincy171 articlesÉGLISE HISTOIRE DE L', du concile de Trente à nos jours3 articlesLA NUIT DES MORTS-VIVANTS, George A. Romero101 articlesROYAUME-UNI, histoire, de 1945 à nos jours95 articlesROYAUME-UNI, histoire, de 1914 à 194595 articlesGRANDE-BRETAGNE, histoire, de 1801 à 191494 articlesAFRIQUE NOIRE, histoire, des indépendances à nos jours93 articlesGRANDE-BRETAGNE, histoire, de 1914 à 194591 articlesROYAUME-UNI, histoire, de 1801 à 191489 articlesGRANDE-BRETAGNE, histoire, de 1945 à nos jours57 articlesPAROLE POUVOIRS DE LA, de l'Antiquité à l'âge classique48 articlesPAYS-BAS, histoire, de 1579 à 18302 articlesLOMBARD STREET A DESCRIPTION OF THE MONEY MARKET, Walter Bagehot32 articlesPAYS-BAS, histoire, des origines à 15792 articlesBORGOÑA JUAN DE actif de 1494 à 15362 articlesJEAN DE ROUEN actif de 1510 à 15721 articleAFONSO JORGE actif de 1508 à 15401 articleFROMENT NICOLAS connu de 1461 à 14861 articleMEMMI LIPPO connu de 1317 à 13471 articleWYDITZ HANS actif de 1497 à 15161 articleYSELIN HEINRICH actif de 1478 à 15131 articleBENNET JOHN actif de 1599 à 16141 articleJONES ROBERT actif de 1597 à 16151 articleARRUDA DIOGO actif de 1508 à 153127 articlesAFRIQUE DU NORD, histoire, de 1945 à nos jours24 articlesPAYS-BAS, histoire, de 1830 à nos jours23 articlesPAYS-BAS PEINTURE DES, du XVIIIe s. à nos jours20 articlesAFRIQUE DU NORD, histoire, de 1880 à 19451 articleRUNCIE ROBERT A. K. 1921-20001 articleLOUIS PIERRE CHARLES A. 1787-1872103 articlesALLEMAGNE, histoire, du Moyen Âge à 1806103 articlesFRANÇAISE PEINTURE, XXe s. de 1900 à 193917 articlesAFRIQUE DU NORD, histoire, de 1440 à 188088 articlesJAPON, histoire, de l'ère Meiji à 19463 réseau numérique à intégration de services1 articleSICAV Société d'investissement à capital variable1 autorisations d'usage à des fins thérapeutiques1 articlePRADO Programme d'accompagnement du retour à domicile1 articleANTARES, télescope sous-marin à neutrinos285 articlesPEINTURE DU XXe ET DU DÉBUT DU XXIeSIÈCLE, de 1939 à nos jours271 articlesÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE, histoire, de 1945 à nos jours4 articlesSVEN ou SVEND À LA BARBE FOURCHUE 960 roi de Danemark 986-1014 et d'Angleterre 1013-1014137 articlesÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE, histoire, de 1865 à 19452 articlesLA NOUVELLE JUSTINE, OU LES MALHEURS DE LA VERTU, D. A. F. de Sade107 articlesÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE, histoire, des origines à 18654 articlesARNAUD ou ARNAUT DANIEL actif de 1180 à 12001 articleELY REGINALD ou REYNOLD actif de 1438 à 14712 articlesCHANTEREINE NICOLAS activité connue de 1517 à 15371 articleKHĀZINĪ AL- actif de 1115 à 1121 env.9 articlesCEA Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives71 articlesCHINE, histoire l'Empire, des Yuan à la Révolution de 191167 articlesCHINE, histoire de la Révolution de 1911 à la République populaire39 articlesINDE, histoire du XIIIe s. à la conquête britannique 175777 articlesALLEMAGNE RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D' RFA, histoire, de 1945 à 19893 articlesPATENIER ou PATINIR JOACHIM 1475 à 1480 Système d'imagerie gamma à masque aléatoire, télescope1 articleMARSYAS PEINTRE DE milieu à 3e quart IVe s. av. articlesGRANDE-BRETAGNE, histoire, le Moyen Âge de 1066 à 1485149 articlesFRANÇAISE PEINTURE, XXe et début du XXIe s. de 1939 à nos jours2 articlesCEPMMT Centre européen de prévision météorologique à moyen terme27 articlesCHINE, histoire des origines à la fondation de l'Empire 221 av. articlesHENNEQUIN, JEAN DE BRUGES ou JEAN DE BONDOL actif de 1368 à 13811 articleMICROSCOPE MICRO-Satellite à traînée Compensée pour l'Observation du Principe d'Équivalence1 articleCREDIT RATIONING IN MARKETS WITH IMPERFECT INFORMATION, J. Stiglitz et A. Weiss3 articlesTHE MARKET FOR LEMONS QUALITY UNCERTAINTY AND THE MARKET MECHANISM, George A. Akerlof4 articlesIgA5 União nacional para a independência total de Angola ou Union nationale pour l'indépendance totale de l'Angola Et concrètement, à quoi sert elle ? Le but de la CMP est de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion » art. 45 de la Constitution, c’est à dire, selon le Conseil constitutionnel, les dispositions qui n’ont pas été adoptées dans les mêmes termes par l’une et l’autre assemblée ». La notion de dispositions restant en discussion » ne doit enfin pas être entendue de façon trop rigide il est admis que des dispositions déjà adoptées dans les mêmes termes par les deux assemblées – et donc en principe non soumises à la CMP – peuvent être réécrites par celle-ci pour des raisons de coordination rédactionnelle ou de cohérence. Une fois que la CMP s’est réunie, il existe trois possibilités Si la CMP a trouvé un accord sur le texte et que le gouvernement souhaite le soumettre aux assemblées Le gouvernement peut encore proposer des modifications amendements au texte, mais doit le faire devant les deux assemblées. Les parlementaires ne peuvent exceptionnellement proposer un amendement que s’ils ont l’accord du gouvernement. Art. 45, al. 3 aucun amendement n’est recevable sauf accord du Gouvernement ». Le texte élaboré par une CMP forme un tout indissociable, de telle sorte que si le Gouvernement décide de le soumettre pour approbation aux assemblées, il ne peut soumettre ce texte que dans son intégralité. Il n’a pas le pouvoir de le modifier autrement qu’en proposant des amendements. Si les deux assemblées ont adopté un texte identique, éventuellement modifié par les mêmes amendements, la loi est transmise pour promulgation ; dans le cas contraire, le Gouvernement a le choix entre deux solutions laisser le texte repartir en navette ou engager le processus permettant de donner le dernier mot à l’Assemblée nationale. Si la CMP a trouvé un accord sur le texte mais que le gouvernement ne le soumet pas aux assemblées C’est donc le retour à la procédure législative usuelle avec poursuite de la navette jusqu’à ce que les deux assemblées parviennent spontanément à la rédaction d’un texte commun. Cette situation ne se rencontre qu’exceptionnellement en 1992, la CMP réunie sur le projet de loi relatif à la responsabilité du fait des produits défectueux était parvenue à élaborer un texte, mais celui-ci n’a jamais été inscrit à l’ordre du jour des assemblées ; la procédure a été abandonnée. Si la CMP n’est pas parvenue à un accord La navette reprend, à la demande du Gouvernement devant l’Assemblée nationale. Le texte qui sert de base à ses discussions est la dernière version du texte dont elle était saisie avant la réunion de la CMP. Par conséquent, lorsque le processus législatif a commencé devant le Sénat, l’Assemblée nationale est saisie, à ce stade, du texte qu’elle a elle-même adopté avant la réunion de la CMP. Cette navette peut être limitée à une seule lecture dans chaque assemblée si le Gouvernement décide de demander à l’Assemblée nationale de statuer définitivement. C’est ce que l’on appelle donner le dernier mot à l’Assemblée nationale ». Dans ce cas, il s’agit d’une nouvelle lecture » devant chacune des deux assemblées, avant que le Gouvernement ne demande à l’Assemblée nationale de statuer définitivement. Dans le cas contraire, le texte restera en navette aussi longtemps que les assemblées ne se seront pas accordées sur un texte identique.

se dit d un parlement en deux chambres